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Archives par mot-clé : hausse de la taxe foncière

Quelle hausse pour votre taxe foncière 2016 ?

Chaque année, les propriétaires de biens immobiliers doivent s’acquitter de la taxe foncière avant le 15 octobre, à moins de bénéficier d’une exonération particulière. Selon les statistiques sur la fiscalité 2016 recueillies par l’Observatoire du Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités Territoriales, et sauf cas particulier, les contribuables ne devraient pas avoir de trop mauvaises surprises… Le mécanisme de calcul de la taxe foncière est complexe. Un point pour comprendre l’origine de sa variation d’une année sur l’autre et surtout d’une ville à l’autre. Une hausse moyenne modérée en 2016 De nombreux élus locaux se montraient inquiets de l’évolution de ...

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Votre taxe foncière va-t-elle augmenter ?

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Selon la dernière étude du Forum pour la gestion des villes et des collectivités locales, plus d’un tiers des départements ont décidé d’augmenter leur taux de taxe foncière pour 2016. Si au niveau départemental, la hausse moyenne nationale ressort à  5,2 %, les situations territoriales sont cependant très disparates d’un département à l’autre… La hausse atteint un record dans les Yvelines avec une progression de 66 % entre 2015 et 2016 ! L’année 2016 fait suite à deux années de hausse modérée En 2014 et 2015, les hausses votées avaient été modérées, les départements bénéficiant d’autres mesures favorables pour leurs finances comme le vote de ...

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Pourquoi le montant de certaines taxes foncières a-t-il explosé?

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Un texte passé relativement inaperçu lors de son vote dans la loi de finance pour 2013, refait parler de lui depuis quelques jours. En effet, certains contribuables propriétaires d’un terrain constructible, mais non bâti, ont vu le montant de leur taxe foncière exploser à la hausse suite à l’entrée en vigueur de la loi en 2015. Conformément  à  l’article 1396 du code général des impôts (CGI), la valeur locative des terrains constructibles soumis à la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) est  majorée à compter de 2015 dans les zones tendues.  Vingt-huit agglomérations dites zones tendues couvrant  des communes ...

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Quasi-stabilité des impôts locaux en 2014

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Après l’échéance de septembre de l’impôt sur le revenu, le calendrier fiscal reste encore chargé en fin d’année avec le paiement de la ou des taxe(s) foncière(s) pour les contribuables propriétaires fonciers, suivi par le paiement de la taxe d’habitation. Après plusieurs années de hausses régulières, de forte amplitude pour certaines communes, l’étude annuelle du Forum pour la gestion des villes commentée par Les Echos, révèle une faible augmentation pour l’année 2014 : elle serait en moyenne  de 0,8 à 0,9 %  après une hausse de  4,6 % en 2013 et 3,4 % en 2012. Mais cette relative accalmie ne devrait pas durer, commente le ...

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