Le 15 juin approche et nous n’avons pas encore abordé un sujet important, capital même, sans doute parce qu’à force d’évaluer notre patrimoine immobilier avec le souci d’être au plus près de la vérité, nous en oublierions presque l’obligation de déclarer nos liquidités et nos créances. Je m’explique.
Au premier janvier 2010, votre compte courant présentait un solde créditeur de 23 500 euros. Evidemment, je vous le souhaite, mais cela implique de déclarer cette somme dans la colonne « liquidités », rubrique « Droits sociaux, valeurs mobilières liquidités, autres meubles ». Et ce n’est pas tout.
Vous devez également comprendre par liquidités la totalité des espèces dont vous êtes détenteur, devises étrangères incluses, qu’elles soient au crédit d’un compte bancaire où sur tout autre support d’épargne. L’ensemble de ces sommes sont généralement communiquées par votre banque, y compris les intérêts acquis au 1er janvier 2010.
De multiples montants
Si ces informations ne vous sont pas parvenues, il est plus que temps de prendre contact pour établir un bilan des sommes à déclarer. D’autant qu’il vous faudra aussi déclarer les montants des capitaux accumulés (plus les intérêts acquis) de vos livrets (A, Bleu, Jeune, d’épargne populaire…), les montants des capitaux inscrits au titre d’un compte épargne logement (CEL), d’un plan d’épargne logement (PEL). Il est également exigé de préciser le montant de vos créances, c’est-à-dire, les sommes, toutes les sommes, qui vous sont dues, majorées de leurs intérêts. Il peut s’agir du prix de vente d’un appartement vendu avant le 1er janvier 2010. La somme totale du prix de vente est alors à déclarer même si vous n’avez pas encaissé le produit de cette vente avant la date fatidique du 1er janvier. La notion de créance recouvre également les prêts consentis à un parent ou toute autre personne.
Vous le voyez, la déclaration ISF est un exercice précis, complet, qui exige une grande rigueur. Un ultime conseil : contactez votre banque, elle est un peu votre mémoire vive.
