« Le régime de croissance fondée sur la surconsommation occidentale, financée par la fuite dans l’endettement débridé et combinée à la dépendance excessive de la croissance émergente vis-à-vis de l’exportation, a révélé qu’il était insoutenable. »
Tel est le constat effectué par l’économiste Michel Aglietta, dans un article, Financer la croissance soutenable. Il y démontre la nécessité de passer d’un modèle d’économie insoutenable écologiquement à un modèle soutenable en utilisant des outils parmi lesquels il y a la finance carbone.
La finance carbone est un sujet encore assez méconnu. Son objectif est de réduire les émissions dans l’atmosphère de gaz à effet de serre*, et notamment de CO2, en favorisant des investissements moins polluants.
Les dégradations de l’environnement induites par le changement climatique auront des conséquences sur les générations avenir et rendent la croissance de l’économie non soutenable. C’est pourquoi les générations d’aujourd’hui doivent s’adapter pour éviter des conséquences négatives pour les générations futures.
Les marchés du CO2 sont un des outils pour réduire l’émission de gaz à effet de serre. Le principe est d’obliger les entreprises de certains secteurs industriels à réduire leurs émissions de CO2. Un organisme distribue aux entreprises des quotas correspondant à leurs émissions. L’entreprise qui dépasse les quotas devra acheter des quotas d’émission à une entreprise qui a moins pollué.
Les marchés du carbone s’organisent autour de trois grands mécanismes, comme l’écrivent Anaïs Delbosc et Christian de Perthuis dans leur étude Les Marchés carbone expliqués. Ces trois mécanismes sont
- la création d’un marché carbone international,
- la Mise en œuvre conjointe (MOC) et le Mécanisme
- pour un développement propre (MDP).
Le marché européen du carbone
Il existe plusieurs marchés du carbone. Le marché européen est le plus développé.
Le marché européen du carbone, l’EU ETS (European Union Emission Trading System), a été lancé en 2005. Il inclut les 27 États de l’UE.
L’EU plafonne les émissions de CO2 dans le secteur énergétique (production d’électricité et de chaleur, raffinage, combustion) et les industries lourdes (production d’acier, de ciment, de verre et de papier). Plus de 10 000 installations industrielles sont concernées. Récemment, les compagnies aériennes ont été introduites dans l’EU ETS.
Le marché européen du carbone (EU ETS) fonctionne par échange de quotas d’émission de carbone. Une entreprise qui a besoin de quotas (parce qu’elle pollue plus) peut en acheter sur le marché. Une entreprise qui dispose d’un surplus (parce qu’elle pollue moins) peut en revendre.
D’autres marchés du carbone
Le développement de plusieurs marchés de quotas est actuellement à l’étude, expliquent Anaïs Delbosc et Christian de Perthuis. Les projets les plus avancés se trouvent aux États-Unis – où le programme RGGI, pour Regional Greenhouse Gas Initiative, est entré en vigueur en janvier 2009 — en Nouvelle-Zélande, en Australie et au Japon.
La mise en œuvre conjointe (MOC)
Ce mécanisme consiste à mettre en œuvre des projets visant à réduire l’émission de gaz à effet de serre. La mise en œuvre est dite conjointe car elle suppose la participation de deux pays parmi la liste des 38 concernés par le protocole de Kyoto, traité international signé en 1997 et visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre. Ces pays incluent notamment les pays les plus industrialisés, principalement en Europe. Les États-Unis n’ont pas ratifié le protocole de Kyoto.
Les projets sont vérifiés par des certificateurs indépendants. Ils génèrent des unités de réductions des émissions (URE) correspondant aux réductions d’émissions de gaz à effet de serre. Ils entraînent des transferts de quotas d’un pays à l’autre.
Le mécanisme pour un développement propre (MDP)
Ce mécanisme est identique à celui dela MOC, à la différence que les projets sont réalisés dans des pays qui n’appartiennent pas aux 38 pays de la liste du protocole de Kyoto.
Ces projets ont pour but de promouvoir l’investissement dans les pays en développement et d’encourager l’utilisation de technologies faiblement émettrices. La plupart de ces projets sont réalisés en Asie.
Le prix du carbone
Le développement du marché du carbone a permis de faire apparaître un prix du carbone. Sa valeur fluctue au fil du temps, à l’instar par exemple du prix des matières premières ou des actions.
Le prix du carbone a connu une baisse sur la période 2008-2012, passant de 20-30 € la tonne à 9€ en février 2012, selon Tendance carbone, le bulletin mensuel du marché européen du carbone, édité par CDC Climat, BlueNext et MetNext. Cette baisse s’expliquerait notamment par le ralentissement de la production industrielle en Europe et par l’incertitude concernant la rareté des quotas au-delà de 2020.
Complexe dans sa mise en œuvre, le marché du carbone se fixe donc un objectif à long terme : protéger les conditions de vie des générations futures en sauvegardant le climat.
* Le protocole de Kyoto, adopté en 1997, fixe comme objectif pour les 38 pays les plus industrialisés du monde une réduction de 5 % de leurs émissions globales de 6 gaz à effet de serre (CO2, CH4, N2O, HFC, PFC, SF6) par rapport aux niveaux observés en 1990.
