Comme des milliers d’amateurs, vous êtes allés faire un tour au Mondial de l’Automobile, en quête de votre prochaine voiture. Et comme des milliers d’amateurs, vous trouvez les prix un peu élevés. Vous allez donc tout naturellement concentrer vos recherches sur les autos d’occasion (c’est-à-dire, pour l’administration, de plus de 6.000 km et plus de 6 mois). Une suggestion : jetez un œil du côté des Pays-Bas.
Pourquoi l’autre pays du fromage ?
D’abord parce que la majorité des voitures qui y sont commercialisées sont importées ; l’offre y est donc à la fois diversifiée et compétitive. Ensuite, parce que lorsqu’un véhicule, enregistré aux Pays-Bas après le 15/10/2006, est exporté, la taxe de luxe néerlandaise (qui correspond à 45,2% du prix neuf HT) peut être récupérée par le vendeur – mesure très incitative qui fait bien nos affaires. Enfin parce qu’en Hollande, on ne se gare que lorsqu’on trouve une vraie place de stationnement ; les véhicules sont donc en bien meilleur état qu’en France, où les manœuvres se font essentiellement au bruit.
Des démarches simplissimes… jusqu’à l’arrivée sur le territoire français
Un fait encourageant et qui a son importance : une fois la vente conclue, les démarches –aux Pays-Bas- ne vous prendront pas plus de dix minutes. Il suffit de vous présenter avec une pièce d’identité, la carte grise, le contrôle technique et les plaques d’immatriculation (elles ne sont pas rivetées, donc facilement détachables) à un bureau de change VWE – il y en a partout – qui se charge de radier le véhicule du registre des immatriculations néerlandaises et de vous fournir un certificat d’exportation, une attestation ainsi que des plaques provisoires, valables 14 jours, voire même une assurance provisoire si vous n’avez pas encore prévenu votre assureur français. Et voilà, il n’y a plus qu’à démarrer et mettre le cap au Sud.
En France, les choses se compliquent un peu. En premier lieu, vous devez refaire le contrôle technique, quelle que soit l’ancienneté du contrôle néerlandais. Ensuite, il faut vous rendre au service des impôts, pour obtenir un quitus fiscal. Le certificat d’immatriculation (ex carte grise), nécessaire pour circuler, s’obtient quant à lui auprès de la préfecture de votre choix.
Attention, les exigences varient d’une préfecture à l’autre.
A Paris, les files d’attente sont interminables (99 minutes en moyenne). Le mieux est donc de prendre rendez-vous (01.53.71.31.31), mais comme votre correspondant est quasi-injoignable, il est préférable de se rendre sur place…pour fixer un rendez-vous…
L’essentiel, à l’heure du « grand oral », est d’avoir un dossier complet, faute de quoi vous serez recalé après avoir passé une partie de la journée dans la salle d’attente. Autre chose : quittez immédiatement ce petit sourire arrogant qui, d’habitude, contribue à votre charme. Il pourrait vous être fatal. Inutile de préciser que si vous haussez le ton, ne serait-ce que d’un demi-décibel, c’est comme si vous faisiez tapis, à Vegas, avec une paire de 2. En résumé : un dossier complet et beaucoup d’humilité seront vos meilleures armes pour repartir avec le précieux sésame.
Voici d’ailleurs la liste des pièces à produire :
- Une pièce d’identité en cours de validité
- Un justificatif de domicile de moins de 3 mois
- Une demande de certificat d’immatriculation (cerfa n°13750*03)
- Le certificat de cession (cerfa n°13754*02)
- L’ancienne carte grise
- Le quitus fiscal
- Un certificat européen de conformité (auprès du constructeur, au siège ou auprès d’un site agréé, comme COC France)
- Le certificat d’exportation (remis par le bureau du VWE)
- Un mandat, si vous effectuez les démarches pour le compte d’autrui, avec la pièce d’identité de cette personne
Sachez enfin que le marché d’Utrecht organise chaque semaine l’une des plus importantes ventes de voitures d’Europe.
Pierre Suze
