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Fiscalité des donations, les transmissions intergénérationnelles

Vendredi 10 juin 2011

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La question n’était pas à l’ordre du jour de la réforme et pourtant, le Gouvernement a de lui-même proposé un amendement afin de favoriser les dons familiaux de somme d’argent.

Le régime actuel

Les dons de somme d’argent consentis en pleine propriété au profit d’un enfant, d’un petit-enfant, d’un arrière petit-enfant ou, à défaut d’une telle descendance, d’un neveu ou d’une nièce (ou de leurs enfants en cas de prédécès) ne donnent pas lieu au paiement de droits de donation – dans la limite de 31.865 € en 2011 – à la double condition que le donateur ait :

  • moins de 65 ans en cas de transmission à ses enfants ou neveux et nièces
  • ou moins de 80 ans dans tous les autres cas.

Cet avantage, parallèle aux donations classiques, n’est cependant utilisable qu’une seule fois entre un même donateur et un même bénéficiaire.

Le nouveau régime proposé

Afin de contrebalancer l’allongement projeté du délai de régénération des abattements et des tranches entre deux donations, c’est-à-dire l’allongement du délai de « rappel fiscal » de 6 ans actuellement à 10 ans, le gouvernement a proposé un amendement afin de protéger les donations intergénérationnelles.

Pour ce faire, le régime « one shot » du don familial de somme d’argent se transformerait en un don pouvant être effectué tous les 10 ans. Et, la limite d’âge du donateur serait fixée à 80 ans pour tous les dons exceptionnels de somme d’argent, quelque soit la personne du bénéficiaire (enfant, petit-enfant, etc.).

Vote à suivre…

Copyrights :  jfgornet sur Flickr

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La Semaine des blogs n°22 (du 3 au 9 mai 2011)

Lundi 9 mai 2011

Cette semaine, la blogosphère Bforbank est heureuse de vous annoncez l’arrivée de son dernier né : EcoRyhtme, le blog qui prend le pouls de l’économie ! Vous pouvez dès aujourd’hui y découvrir une infographie dédié aux marchés du pétrole mais aussi deux billets sur l’économie française. Vous trouverez également sur nos blogs les conseils de Caroline de Francqueville, notre expert fiscaliste, qui revient sur les détachements des dividendes ; les billets d’Eric Mainville qui vous présente plusieurs initiatives solidaires ; et enfin, un billet sur la bourse et Twitter qui ne manquera pas d’intéresser les férus de réseaux sociaux et de bourse.

EcoRyhtme

  • 0,5 soit la progression, en pourcentage, de la croissance économique française attendue pour clore le second trimestre 2011.
  • 85,5 ou encore le prix en euros du “pétrole importé en France…
  • EcoScope n°1 : marchés pétroliers Le contexte géopolitique, notamment les révolutions arabes ont un fort impact sur le cours du pétrole. A cette occasion, nous vous proposons une infographie pour mieux appréhender les marchés pétroliers, saisir ses opportunités et déjouer ses pièges.

Fiscalité & ISF

Fonds et bourse

  • Dividende mode d’emploi : le mois de mai inaugure la période de détachements des dividendes. Pour vous permettre d’y voir plus clair et de faire les bons choix, Caroline de Francqueville revient sur les principales notions à connaître.
  1. Toucher le dividende
  2. Paiement du dividende

Responsable & solidaire

  • Un investissement pour améliorer la société. Lutte contre la criminalité, aide aux personnes sans domicile, éducation des jeunes : les USA et la Grande-Bretagne s’intéressent à l’investissement à impact social. Le point avec Eric Mainville.
  • Convergences 2015 Eric Mainville revient sur le forum Convergences 2015 et vous parle des deux projets solidaires qui ont été primés.

Retraite

Epargne 2.0

  • Twitter, nouvel oracle de la finance ? C’est la question que se pose Laurent  Dupin, rédacteur en chef de Bforbank et détecteur de tendance sur les réseaux sociaux …
  • Papier versus numérique : pas si simple ! L’AFP et l’institut GfK ont récemment publié les résultats d’une enquête sur la consommation des contenus numériques. Au final, des résultats nuancés.

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Faire une donation avant la réforme fiscale ?

Jeudi 28 avril 2011

Le projet de réforme fiscale, tel qu’il devrait être présenté au Conseil des ministres le 11 mai prochain pourrait aménager le régime fiscal des donations sur les deux points suivants :

  • le délai pour « recharger » les abattements passerait de 6 ans actuellement à 10 ans
  • les réductions de droit liées à l’âge du donateur (c’est-à-dire celles qui portent directement sur le montant des droits de donation dus) seraient supprimées.

Les abattements et barèmes de droit resteraient quant à eux inchangés.

Peut-on anticiper le changement de délai de « rappel fiscal » ?

Concernant le délai de « rappel fiscal » – c’est-à-dire le délai nécessaire pour recharger les abattements – effectuer une donation avant ou après l’entrée en vigueur de la réforme prévue ne devrait rien changer. Le rallongement du délai ne peut pas être évité en procédant à une donation rapidement.

Peut-on anticiper la suppression éventuelle des réductions de droit ?

Concernant les réductions de droit, effectuer une donation avant l’entrée en vigueur de la réforme, sous réserve d’une non-rétroactivité de la mesure ainsi que d’une réelle volonté de transmettre ses biens, serait pertinent.

Imaginons un père, âgé de 60 ans, qui souhaiterait transmettre en pleine propriété un bien d’une valeur de 300.000 euros à son enfant unique. Par hypothèse, nous supposons qu’aucune donation n’a été effectuée auparavant. Dans ce cas, le montant des droits de donation est calculé comme suit :

Valeur du bien (300.000 €) – Abattement (159.325 €) = Assiette applicable au barème des droits de donation (140.675 €).

Etant donné le barème applicable aux donations en ligne directe, le montant des droits de donation est de 26.330 €. La réduction des droits de 50%, liée à l’âge du donateur, s’applique à ce montant. Les droits de donation qui seraient ainsi dus aux impôts aujourd’hui s’élèveraient à 13.165 €, soit une économie d’impôt de 13.165 €.

C’est cet avantage qui pourrait être supprimé par la réforme fiscale si cette dernière est votée en l’état…

Conclusion, mieux vaut anticiper la réforme et étudier dès maintenant vos possibilités de donation.

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Vers une hausse du taux du livret A

Vendredi 22 avril 2011

Depuis janvier, les Français ont placé 7.38 milliards d’euros sur leurs livrets A. C’est bien plus que les 5.58 milliards d’euros qui avaient été collectés sur toute l’année 2010 souligne Les Echos.

Le quotidien relève que cet engouement tient au taux de rémunération de ce placement : 2% depuis le 1er février. Celui-ci devrait encore être réévalué le 1er août, « de 2,25 % voire 2,50 % » d’après Cyril Blesson – cofondateur des Cahiers de l’Épargne interrogé par Les Échos.

Cette hausse du taux met le livret A en concurrence directe avec l’assurance vie qui pâtit également des incertitudes qui planent sur son traitement fiscal. Signe de ce désamour : en janvier la collecte nette, c’est-à-dire les versements moins les retraits, avait chuté de 35% .

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La Semaine des Blogs n°13 (du 28/02 au 04/03/2011)

Mercredi 9 mars 2011

Avec quelques jours de décalage (navré!) voici la sélection des notes publiées sur les blogs BforBank, durant la semaine du 28 février au 4 mars 2011. Une semaine marquée nettement par une double thématique : la question de la réforme de l’ISF (impôt sur la fortune) et celle de la “modernité” de la gestion de l’argent.

Le débat bipolaire sur l’ISF

  • Les deux erreurs de la réforme en vue : cette note pointe l’analyse de Gérard Horny, qui voit  les erreurs de tactique et d’analyse de la situation déjà faites dans le cadre de cette réforme.
  • Les deux voies de la réforme ISF : ou le choix d’une réforme radicale, vs. une réforme plus limitée. Ce qu’on peut aussi exprimer dans le choix de “la suppression ou l’allégement“, que le gouvernement fixe sur une période d’un mois avec débat à la clef.
  • ISF et départ des entrepreneurs : ou la tentation des entrepreneurs français à miser sur la délocalisation pour la Belgique ou un autre pays, plutôt que subir l’ISF lorsqu’ils cèdent leur société.

L’argent ralenti, accéléré, webisé…

  • Ralentir l’argent : Woody Tasch et le “slow money” / un point d’Eric Mainville sur le blog “Epargne responsable”, sur l’initiative de “Woody Tasch investisseur et fondateur du mouvement « slow money »”, qui “propose une autre façon d’investir : moins obsédé par le rendement rapide, et soucieux de financer l’économie locale, et en particulier l’agriculture”.
  • Le Monopoly passe au web 2.0 : à l’inverse de l’idée de ralentir, le célèbre jeu d’argent accélère au contraire son mode opératoire et son business, et s’inscrit plus durablement encore dans le champs du web actuel. Ce à travers plusieurs initiatives.
  • Le réseau social, un fonds comme les autres : notons ce mouvement de troupes, avec JP Morgan Chase annonçant mi février son intention de créer un fonds dédié aux réseaux sociaux, avec un nom qui claque : le « Digital Growth Fund ».
  • Le CNN, son cahier des charges, l’argent en ligne : ce nouvel organisme français (Conseil national du numérique) se voit assigner plusieurs axes de mission : trouver des interlocuteurs au sein de l’économie numérique; avoir un rôle prospectif; conseiller les autorités et politiques.

Pour compléter : vous pourrez relire les précédentes “Semaine des Blogs”, la n°1 (22/11-4/12/10), la n°2 (04/12-10/12/10), la n°3 (13/12-17/12/10), la n°4 (20/12-24/12/10), la n°5 (3/01-7/01/11) la n°6 (10/01-14/01/11), la n°7 (17/01-21/01/2011), la n°8 (24/01-28/01/2011), la n°9 (31/01-2/02/2011), la n°10 (7 au 11/02/2011), la n°11 (14 au 18/02/2011) et enfin la n°12 (du 21/02 au 25/02/2011).

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La Semaine des Blogs n°8 (24/01-28/01/2011)

Lundi 31 janvier 2011

Vous l’attendiez peut être, étant désormais habitués au rendez-vous. Nous vous livrons en effet la huitième sélection des notes hebdomadaires, publiées sur les différents blogs BforBank (8 au total, dont le blog d’accueil ici même), entre les 24 et 28 janvier 2011. Ces cinq jours ont été notamment concentrés sur les questions d’aide à la décision sur les placements en période post-crise, et toujours de bilan 2010/perspectives pour 2011 sur les marchés.

Placer, une question d’information et de pédagogie?

Rétro, prospective, bourse

  • Rétrospective des marchés en 2010 (2/2) – Suite du travail de Julie Chouchana-Bienvenu sur le blog Fonds qu’elle anime, cette fois-ci pour livrer une rétro portant sur la catégorie Actions.
  • 2011 selon La Compagnie Financière E. de Rothschild Banque – Une prospective sur les 12 mois à venir, saisie lors d’une conférence au pavillon Gabriel à laquelle assistait notre blogueuse. Avec notamment pour infos les “accumulations de surprises positives depuis quelques mois sur l’économie mondiale; le climat des affaires en zone expansionniste; l’activité des services rattrapant son retard“…
  • Philips : mauvais programme ? Une étude précise de Jocelyn Jovene sur le blog Bourse, sur cette entreprise et valeur, du domaine des technologies, ou plus exactement d’un groupe industriel international “diversifié dans la santé, l’éclairage et les biens de consommation durable (« consumer lifestyle »)“.

Enfin, nous terminons avec une petite extension de cette semaine à une publication faite le 29 janvier (une fois n’est pas coutume). Il s’agit de la note titrée “Le microcrédit aide-t-il vraiment les pauvres?“, d’Eric Mainville. Une “question cruciale, car cette forme de prêt a suscité beaucoup d’espoir mais également de vives déceptions” note le blogueur.

Pour prolonger : vous pouvez relire les “Semaine des Blogs” précédentes, soit la n°1 (22/11-4/12/10), la n°2 (04/12-10/12/10), la n°3 (13/12-17/12/10), la n°4 (20/12-24/12/10), la n°5 (3/01-7/01/11) la n°6 (10/01-14/01/11) et la n°7 (17/01-21/01/2011).

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Dr Fiorentino et son régime pour sauver notre argent

Jeudi 27 janvier 2011

On va le voir et on le voit déjà beaucoup sur les plateaux et écrans des médias nationaux. Marc Fiorentino a en effet sorti un livre qui fait parler et cogiter, au titre explicite : “Sauvez votre argent. Mon régime santé pour vos économies“. Sur le principe du livre de recettes de régime alimentaire, il y distille des conseils de bon sens pour faire fructifier son argent, dans le contexte actuel post crise financière. “Un énorme succès” dixit Radio BFM, obtenu en une semaine à peine de mise à la vente. Le livre est déjà n° 2 des ventes au classement Amazon, juste derrière l’ouvrage de Stéphane Hessel.

Plus en détails sur le propos du livre, vous pouvez écouter cette interview sur Radio BFM, que nous relayons ci-dessous .

Ecouter l’interview :

Il monte aussi parfois le ton, comme sur RMC, pour dire qu’on affronte un problème de répartition de l’effort, face à la fiscalité notamment. On sent durant l’échange sur cette radio le risque couru par de ce type d’ouvrage : se faire taxer de simplicité, de raccourci… Mais à un moment où l’on a justement besoin de prendre un peu de hauteur pour s’extirper du “y’a rien à faire, on ne peut rien tenter“.

Sans tomber dans les raccourcis faciles, disons que cet appel à se prendre en mains serait tout de même assez proche du message “mon banquier c’est moi“. On dit ça, on dit… etc, etc. A chacun de se faire son opinion, et de s’organiser comme il l’entend selon son intérêt et ses besoins sur la gestion des finances personnelles.

Relais web?

Le seul point “manquant” pourrait-on objecter au Dr Fiorentino, est que sur un tel sujet, et au regard des récentes pratiques des éditeurs, ce livre manque d’un dispositif web et média 2.0 à la hauteur de son succès. A ce jour, l’ouvrage n’a pas son propre site mais une page web éditeur, il n’a pas non plus de blog propre, ni de réseau social (groupe Facebook, compte Twitter…). Or le potentiel d’échanges sur le sujet semble infini.

L’auteur a bien en revanche sa page Facebook officielle, un peu usitée d’ailleurs comme un blog, où il abordera sans doute les grands thèmes de son livre. A suivre.

Pour prolonger : écouter tous les éditos audio de M. Fiorentino sur BFM.

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Y aura t-il du business à Noël?

Jeudi 23 décembre 2010

Tout le monde se souvient du film culte, “Y aura t-il de la neige à Noël?“, réalisé par Sandrine Veysset. D’accord, ce n’était pas le genre de fil à donner envie de sauter au plafond… Mais il a depuis, créé dans l’inconscient collectif un glissement de ce mode d’interrogation, sur d’autres thèmes. Appliquons alors la méthode à l’univers des finances personnelles, et osons cette question : “Y aura t-il du business à Noël?“.

Ca n’est pas sûr. La trêve des confiseurs est peu propice à la gestion de ses affaires, tout du moins à de grosses opérations. On se limitera souvent à vérifier qu’on dispose de suffisamment de liquidités sur son compte principal, pour assumer les dépenses. Au besoin même, on transfèrera de ses comptes de placement les sommes nécessaires à assumer un surcoût de dépenses.

Mais au chapitre entrée, il ne faut pas oublier que la période des fêtes est aussi celle de cadeaux en espèces, de primes de fin d’année (le fameux 13ème mois délivré). Des sommes qu’il faut avoir tôt le réflexe de déposer sur ses lignes de placement, afin qu’elles commencent à travailler.

N’oublions pas non plus, du côté des places boursières, que les fêtes voient des jours fériés liés aux fêtes religieuses : à Paris, sur Euronext, sur le NYSE… Tenez-en compte s’il vous vient une inspiration soudaine, ou l’envie de suivre une piste d’investissement lue ici ou là.

Mon conseil? C’est Noël, 2010 a été rude pour tout le monde, faites donc un bon break pour revenir regonflé à bloc en début 2011. Ne vous préoccupez pas trop de chiffres, mais faites juste un point sur vos opérations en cours, les rentrées à placer. Peut être aussi pensez aux pistes de placement originales et à explorer pour 2011. Si vous avez besoin d’idées, vous pouvez allez cliquer dans les pages produits de BforBank.

Pour prolonger : vous pouvez relire d’autres notes publiées sur nos blogs…

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Noël : titrisation et dématérialisation des cadeaux

Mercredi 22 décembre 2010

Le chiffre est conséquent : 45%. C’est le nombre de Français désirant des chèques cadeaux à Noël, plutôt que des cadeaux matériels : ce selon une étude de Deloitte, reprise par un article du Monde de Rafaële Rivais, vu ce jour dans les pages de Direct Matin.

La croissance de ce “marché” financier serait même évaluée sur un rythme de +15% par an, ces dernières années. Il est surtout destiné aux jeunes, aux ados : dont 55% attendent du liquide, et 48% des chèques cadeaux à Noël.

Les réticences demeurent cependant nombreuses encore, sur ce type de cadeaux : vus par certains comme impersonnel, quantifié, invitant peu au rêve. Mais d’un autre côté, des experts souligne la forte correspondance à l’époque : qu’on dit orientée vers l’individualisme, voire l’égoïsme des modes de consommation. Le poids du “ce que je veux”, plutôt que celui du “ce que je veux offrir”…

Dernière tendance : l’établissement de “listes de Noël”, sur le modèle des listes de mariage. “(…) on dématérialise le don d’argent” explique Samuel Lepastier, un psychanaliste interrogé par le journal. Avec la possibilité pour l’émetteur de la liste de “convertir leur participation monétaire“. En poussant un peu, une question me vient à l’esprit : ne serait-on pas carrément proche du principe… des levées de fonds dans le secteur entrepreneurial? Exemple concret pour s’expliquer : vous êtes un jeune couple, avez votre maison à refaire en cette fin d’année, et montez une liste de Noël pour vous en donner les moyens.

Une remarque en passant, et aussi peut-être un business à développer dans le futur : il n’existe pas, sauf erreur, de chèques cadeaux à caractère financier, orientés sur le placement d’argent. Ou la modernisation des bons vieux livrets d’épargne de notre jeunesse, avec les tontons et les tatas qui les ouvraient pour nous, avec 100 francs dessus. Vous avez dit capital d’amorçage?

Pour prolonger : consulter l’étude de Deloitte en ligne sur son site; lire aussi, sur un sujet voisin, l’article de BforBank sur la question “Faut-il déclarer les dons manuels?“.

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La Semaine des Blogs n°1 (22/11-4/12/10)

Vendredi 3 décembre 2010

Une première pour ce nouveau digest de notre production sur blogs, que nous vous proposons. Il vous permettra de voir d’un regard les notes que notre réseau de blogueurs -internes et externes- a publié sur la semaine écoulée.

Sur les marchés

  • Connaissez-vous « Monsieur Le Marché » ? / Jocelyn Jovene a réfléchi à cette parabole de Benjamin Graham et la question importante qu’elle induit : l’investisseur doit-il suivre le marché, tenter d’en anticiper les mouvements ou doit-il faire abstraction du marché et “ignorer la foule” ?
  • Crise irlandaise en Europe : verbatim et inconnues / Avec le retour du spectre de la crise systémique en Europe, suite aux déboires de l’Irlande, les langues des responsables européens et mondiaux se sont déliées… Voici un verbatim sélectif de responsables de premier plan, qui donne une idée de la température du moment…
  • Le noeud gordien de Carrefour / Un point par J. Jovene sur la situation financière de Carrefour, assez inconfortable, avec un deuxième avertissement sur résultat en l’espace de six semaines. Le deuxième distributeur alimentaire au monde derrière Wal Mart semble de nouveau coincé entre deux options : gagner des parts de marché et améliorer en même temps sa rentabilité opérationnelle.

L’épargne et ses chiffres

  • A la Réunion, on aime le livret d’épargne / À La Réunion, trois ménages réunionnais sur quatre détiennent au moins un livret d’épargne. En grande majorité défiscalisée et peu risquée, cette forme d’épargne est répandue à La Réunion comme en France métropolitaine…
  • Le patrimoine des Français observé par l’INSEE / Alors que le gouvernement devrait rapidement « plancher » sur le dossier de la réforme du patrimoine, le 30 novembre l’INSEE  a sorti une étude sur la composition du patrimoine des Français et à son évolution. Des chiffres et des tendances.

Investir ici ou ailleurs…

  • Lithographie : pourquoi investir? Un zoom par Dominique Artus, sur le marché des lithos, et leurs prix, entre petits formats à 500 €, très abordables et d’autres lithographies de taille plus imposante à 3 000 €.

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